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Marques déposées par monsieur NONCLERCQ Thierry
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CHATEAU DE FOUGUEYRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FOUGUEYRAT
Monsieur NONCLERCQ Thierry

Numéro de dépôt :
99796610
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE FOUGUEYRAT

Déposée le 7 juin 1999 par monsieur NONCLERCQ Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE FOUGUEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est monsieur NONCLERCQ Thierry domicilié(e) " Fougueyrat ", 24240 SAUSSIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NONCLERCQ Thierry - France.

La marque CHATEAU DE FOUGUEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FOUGUEYRAT est expirée depuis le 7 juin 2009.

NONCLERCQ Thierry a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DEVEMY NONCLERCQ


Monsieur NONCLERCQ Thierry - " Fougueyrat ", 24240 SAUSSIGNAC - France


Monsieur NONCLERCQ Thierry - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE FOUGUEYRAT.